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Marques déposées par JEAN CHARLES MORELTODO
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BYO Colombard Ugn Blanc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYO Colombard Ugn Blanc
SCEA JEAN CHARLES MOREL, SCEA

Numéro de dépôt :
3762999
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
BYO Colombard Ugn Blanc de JEAN CHARLES MOREL

Présentation de la marque BYO Colombard Ugn Blanc

Déposée le 14 septembre 2010 par JEAN CHARLES MORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYO Colombard Ugn Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN CHARLES MORELTODO domicilié(e) 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 308 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN CHARLES MOREL domicilié(e) 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France.

La marque BYO Colombard Ugn Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYO Colombard Ugn Blanc est expirée depuis le 14 septembre 2020.

JEAN CHARLES MOREL a également déposé les autres marques suivantes : UBY ONE N.15 , UBY O2 , CAP , N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL , UBY S , made in 25


SCEA JEAN CHARLES MOREL, SCEA - 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France - SIREN 398308288


SCEA JEAN CHARLES MOREL - 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France


Republication pour erratum - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée COTES DE GASCOGNE“ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.